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Description
Objectifs
Au terme de cette formation, le participant sera en mesure :
- de rédiger une déclaration en douane
- d'effectuer des formalités douanières de toutes sortes
- de classifier les marchandises selon la nomenclature combinée
- de rédiger le document administratif électronique.
Le participants aura ainsi une vue globale de toutes les matières qu'il doit maîtriser afin d'exercer la tâche d'un représentant de douane ou d'un opérateur économique agréé.
Programme
- Module Douane
- Valeur en douane
- Origines
- Franchises
- Import, Export, Transit, Système des décisions douanières
- Module AEO/OEA
- Authorised Economic Operator/Opérateur économique agréé
- Représentants en douane
- Module Tarification douanière
- Tarification douanière
- Module Accises
- Accises Mouvement
- Accises Alcool
- Accises Produits énergétiques
- Accises Tabac
- Module Applications techniques
- LUCCS/PLDA
- PIA
Prérequis
Veuillez noter qu’un certain nombre d’apprentissages électroniques font partie intégrante de la formation.
Ces apprentissages électroniques sont répartis en deux groupes, une partie dont l’accomplissement est à considérer comme prérequis pour pouvoir participer à la formation en présentiel (cette matière ne sera plus traitée durant les cours – sauf questions de la part des participants) et un deuxième groupe dont l’accomplissement est recommandé pour la préparation du test des connaissances. La matière des apprentissages électroniques est partie intégrante des tests des connaissances. Ces apprentissages électroniques sont accessibles librement et uniquement disponibles en langue anglaise (niveau B2 requis).
Vous allez recevoir un email avec les détails des apprentissages électroniques lors de votre inscription.
Public cible
Sociétés ayant à accomplir des formalités douanières et accisiennes
Conditions
Support de cours
Le support de cours sera délivré en début du cours.
Examen
Les examens seront organisés fin janvier 2024.
Certificat
A l'issue de la formation et de la réussite des applications techniques, les participants recevront un certificat de réussite délivré par la House of Training.
Ce certificat est obligatoire pour exercer la représentation en douane et/ou devenir un opérateur économique agréé.
Lieu
L-1615 Luxembourg
Luxembourg
Sessions et horaires
-
lun. 07.10.2024
08:30 à 09:30
1H
Chapitre 1 Généralités
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 07.10.2024
09:30 à 13:30
4H
Chapitre 2 Introduction sur le territoire douanier de l'Union
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 09.10.2024
08:30 à 10:30
2H
Chapitre 3: Statut douanier, régimes douaniers, vérification, mainlevée et dispositions des marchandises - Généralité
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 09.10.2024
10:30 à 12:30
2H
Le placement sous un régime douanier
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 09.10.2024
13:30 à 15:30
2H
les déclarations simplifiées
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 09.10.2024
15:30 à 16:30
1H
Les simplifications
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 10.10.2024
08:30 à 17:30
8H
Chapitre 3 L'opérateur économique agréé (OAE)
Chambre de Commerce Luxembourg
-
ven. 11.10.2024
08:30 à 09:30
1H
La vérification
Chambre de Commerce Luxembourg
-
ven. 11.10.2024
09:30 à 11:30
2H
La représentation en douane
Chambre de Commerce Luxembourg
-
ven. 11.10.2024
12:30 à 15:30
3H
Les décisions douanières
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 17.10.2024
08:30 à 10:30
2H
Chapitre 4 La mise en libre pratique
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 17.10.2024
10:30 à 14:30
4H
Chapitre 5 Le Transit de l'Union
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 17.10.2024
15:00 à 17:00
2H
Stockage
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 21.10.2024
08:30 à 10:30
2H
Utilisation spécifique
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 21.10.2024
10:30 à 12:30
2H
Transformation
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 21.10.2024
13:00 à 15:00
2H
Autorisation
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 23.10.2024
08:30 à 12:30
4H
Application pratique des régimes particuliers
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 23.10.2024
13:00 à 16:00
3H
Carnet ATA
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 23.10.2024
16:00 à 17:00
1H
Carnet de passage (CPD)
Chambre de Commerce Luxembourg
-
ven. 25.10.2024
08:30 à 11:30
3H
Chapitre 6 Sortie de marchandises du territoire douanier de l'Union bases légales, l'exportation
Chambre de Commerce Luxembourg
-
ven. 25.10.2024
11:30 à 12:30
1H
La réexportation
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mar. 05.11.2024
08:30 à 17:30
8H
Chapitre 7 - La tarification douanière; les contingents ; les origines; la valeur en douane; les franchises; la dette douanière &les garanties - La tarification douanière
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 06.11.2024
08:30 à 17:30
8H
Chapitre 7 - La tarification douanière; les contingents ; les origines; la valeur en douane; les franchises; la dette douanière &les garanties - La tarification douanière
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 07.11.2024
08:30 à 17:30
8H
Chapitre 7 - La tarification douanière; les contingents ; les origines; la valeur en douane; les franchises; la dette douanière &les garanties - La tarification douanière
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 11.11.2024
08:30 à 17:30
8H
Chapitre 7 - La tarification douanière; les contingents ; les origines; la valeur en douane; les franchises; la dette douanière &les garanties - La tarification douanière
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mar. 12.11.2024
08:30 à 17:30
8H
Chapitre 7 - La tarification douanière; les contingents ; les origines; la valeur en douane; les franchises; la dette douanière &les garanties - La tarification douanière
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 13.11.2024
08:30 à 17:30
8H
Chapitre 7 - La tarification douanière; les contingents ; les origines; la valeur en douane; les franchises; la dette douanière &les garanties - La tarification douanière
Chambre de Commerce Luxembourg
-
ven. 15.11.2024
08:30 à 12:30
4H
Les contingents
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mar. 19.11.2024
08:30 à 15:30
6H
Les origines
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 20.11.2024
08:30 à 15:30
6H
Les origines
Chambre de Commerce Luxembourg
-
ven. 22.11.2024
08:30 à 17:30
8H
La valeur en douane
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mar. 26.11.2024
08:30 à 17:30
8H
Les franchises
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 28.11.2024
08:30 à 12:30
4H
La dette douanière
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 28.11.2024
13:00 à 17:00
4H
Les garanties
Chambre de Commerce Luxembourg
-
ven. 29.11.2024
08:30 à 17:30
8H
Accises mouvement - régime général d'accises
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mar. 03.12.2024
08:30 à 12:30
4H
Alcool et boissons alcoolisées
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mar. 03.12.2024
13:30 à 17:30
4H
Produits énergétiques
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 05.12.2024
08:30 à 12:30
4H
Tabacs manufacturés
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 09.12.2024
08:30 à 09:30
1H
Prohibitions et restrictions - Introduction
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 09.12.2024
09:30 à 10:30
1H
Surveillance du marché et conformité des produits
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 09.12.2024
10:30 à 11:30
1H
Biens culturels
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 09.12.2024
11:30 à 13:30
2H
Certificats pour produits agricoles
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 09.12.2024
14:00 à 15:00
1H
Contrôles sanitaires et physiosanitaires
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 09.12.2024
15:00 à 17:00
2H
CITES
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 11.12.2024
08:30 à 10:30
2H
Propriété intellectuelle
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 11.12.2024
10:30 à 12:30
2H
Biens à double usage
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 11.12.2024
13:00 à 15:00
2H
Produits liés à la défense
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 11.12.2024
15:00 à 17:00
2H
Précurseurs de drogue
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 12.12.2024
08:30 à 10:30
2H
Analyse de risque
Chambre de Commerce Luxembourg
-
jeu. 12.12.2024
10:30 à 17:30
6H
Contentieux
Chambre de Commerce Luxembourg
-
ven. 13.12.2024
08:30 à 15:30
6H
Contentieux
Chambre de Commerce Luxembourg
-
lun. 16.12.2024
08:30 à 17:30
8H
Applications informatiques
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 15.01.2025
08:30 à 10:00
1H30
1. Examen législation douanière
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 15.01.2025
10:00 à 10:50
0H50
2. Examen mesures de prohibition & restrictions
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 15.01.2025
10:50 à 11:40
0H50
3. Examen contentieux
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 22.01.2025
08:30 à 10:15
1H45
4. Examen législation douanière - tarification douanière
Chambre de Commerce Luxembourg
-
mer. 22.01.2025
10:15 à 11:35
1H20
5. Examen législation accisienne
Chambre de Commerce Luxembourg