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Assurances au Luxembourg

House of Training / Brochures et dépliants
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7. L’offre en matière d’assurances a été conçue de manière à satisfaire différents publics cible et différents objectifs . › › 7

12. Une formation régulière des employés des sociétés d’assurance en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme est requise par la loi. › › 12

14. › 14 Face à un environnement législatif et à une gamme de produits en mutation constante , les assureurs de la place ont souhaité se doter d’une offre commune. ›

11. 24 heures › LPS - A SSURANCES SUR LA PLACE FINANCI è RE d E L U x E mb OUR g Cette formation a pour but de fournir une vue globale des spécificités en matière d’assurances LPS au Luxembourg. La première partie explique la situation du marché luxembourgeois de l’assurance vie en commençant par l’attractivité de la place luxembourgeoise tant sur le plan économique que juridique. Chaque participant devra se mettre dans la peau d’un futur directeur de compagnie qui souhaite créer sa propre compagnie et proposer des produits d’assurances vie en LPS. La deuxième partie est consacrée à l’architecture juridique et à l’architecture financière. Le contrat d’assurance vie offre à ces niveaux une souplesse exceptionnelle et se distingue des placements bancaires. Le contrat à fonds dédiés considéré comme « de la gestion de fortune dans sa version assurance » sera explicité dans le cadre de ce module. Le dernier volet a pour but de permettre aux candidats de se familiariser avec la terminologie nécessaire à la compréhension de l’évolution des contrats dans un environnement européen. e xamen Il est possible de valider les connaissances véhiculées dans les différents modules par des examens. Les personnes qui ont réussi chacun des 4 examens avec un taux de minimum 60% sont éligibles pour un certificat témoignant de leur qualification professionnelle dans le secteur des LPS. › 11 Chaque participant devra se mettre dans la peau d’un futur directeur de compagnie qui souhaite créer sa propre compagnie et proposer des produits d’assurances vie en LPS. ›

1. Les Assurances au Luxembourg Face à un environnement législatif et à une gamme de produits en mutation constante, les assureurs de la place ont souhaité se doter d’une offre commune, accessible au personnel des compagnies et à leurs agents tout comme à toute autre personne souhaitant se familiariser avec les concepts et spécificités du monde des assurances. Ainsi, l’ACA et l’IFBL-l’Institut proposent, dans le cadre de leur partenariat, une offre de formation complète et structurée sur les différents métiers et branches d’assurances à Luxembourg. QUALIFICATION PROFESSIONNELLE en collaboration avec

2. PARTENAIRES IFBL L’IFBL-L’Institut (www.ifbl.lu) est une fondation qui a été mise en place sous sa forme actuelle en 1990 par l’Association des Banques et Banquiers, Luxembourg avec la mission spécifique de « concevoir, mettre sur pied, développer ou promouvoir tous moyens, programmes ou actions de formation dans l’intérêt de la place financière de Luxembourg ». L’Institut propose un éventail très large de programmes de formation, allant de l’initiation à des niveaux de spécialisation très élevés. Aujourd’hui, l’Institut est fier d’accueillir chaque année bien au-delà de douze mille participants afin de leur fournir la formation, le support et l’orientation dont ils ont besoin dans le cadre de leur développement professionnel. Depuis 2010, l’Institut a étendu son offre au-delà du domaine de la formation, en proposant des services complémentaires en amont et en aval dans le domaine Carrière et Développement personnel. Dès l’année 2015, IFBL- L’Institut assume le rôle de « pilier financier » de la House of Training nouvellement créée. www.ifbl.lu › 2 ACA Créée en 1956, l’ACA est une structure qui a pour mission la protection et le développement des intérêts professionnels, l’étude des problèmes intéressant ses membres ainsi que l’amélioration des services offerts au public. L’ACA cherche à établir un contact permanent entre les Compagnies d’Assurances, de manière à faciliter l’examen de toutes les questions pouvant intéresser leurs activités. Elle vise aussi à étudier les questions législatives, contentieuses, administratives, techniques, commerciales, financières, sociales et fiscales présentant de l’intérêt pour la profession. www.aca.lu

9. Ce parcours de formation, basé sur la circulaire 08/1 du Commissariat aux Assurances portant sur la libre prestation de services en assurances (LPS) se veut surtout pragmatique et proche des besoins réels du terrain. Le candidat intéressé peut s’inscrire à un parcours complet de 4 modules, un premier volet de 3 modules portant sur les marchés et produits financiers et le deuxième plus particulièrement sur le contexte des LPS à Luxembourg. Public cible Les personnes travaillant dans le secteur des assurances à Luxembourg et souhaitant acquérir ou approfondir leurs connaissances en matière de libre prestation des services. c ontenu L’offre comprend deux volets distincts : le premier porte sur les marchés et produits financiers dans le cadre de la circulaire 08/1 du Commissariat aux Assurances et il se décline en trois modules séparés. Le deuxième volet couvre plus particulièrement le contexte des LPS sur la place financière de Luxembourg. › 9 Les marchés et produits financiers dans le cadre de la circulation 08/1 Cette partie est composée des 3 modules suivants (*): l P s - a ctifs de base : Marchés financiers, valeurs mobilières & hybrides l P s -Produits financiers de hors bilan : Produits dérivés à engagement ferme et à engagement optionnel l P s -Produits financiers connexes : OPC & produits structurés LPS-Assurances sur la place financière de Luxembourg Formation LPS 03. (*) Chacun de ces 3 modules est optionnel et peut être suivi séparément.

10. › 10 A l’issue de cette formation, vous comprendrez la structure et l’organisation des marchés financiers en fonction des nouvelles contraintes économiques, financières et réglementaires qui s’y appliquent. Vous connaîtrez les principes fondamentaux qui régissent les actifs financiers de base que sont les valeurs mobilières à revenus fixes (obligations) et les valeurs mobilières à revenus variables (actions) ainsi que leurs différentes autres formes associées ou hybrides. Vous aurez une bonne connaissance des caractéristiques financières propres à ces différents produits et vous serez capable de les positionner dans leur contexte d’utilisation en matière d’investissement et ceci tout particulièrement par rapport aux règles d’investissement spécifiques définies par la circulaire 08/01 du Commissariat aux Assurances. La participation à ce module ne demande aucun prérequis A l’issue de cette formation vous aurez une bonne connaissance des produits dérivés qu’ils soient à engagement ferme ou à engagement optionnel. Vous connaitrez les caractéristiques techniques qui sont spécifiques aux dérivés et vous serez capable de les positionner dans leur environnement que ce soit pour des applications de couverture du risque ou des applications d’investissement. Vous aurez analysé les profils spécifiques qu’ils offrent en matière financière et vous serez capable d’établir leur contribution dans le montage d’autres produits connexes comme les produits structurés ou les fonds d’investissement. La participation à ce module ne demande aucun prérequis A l’issue de cette formation vous connaitrez les principes fondamentaux qui régissent les Organismes de Placement Collectifs(OPC) et les Produits Structurés. Vous connaîtrez les caractéristiques financières et les aspects techniques de ces produits ainsi que les différentes formes juridiques qu’ils peuvent revêtir. Vous serez capable de les positionner dans leur contexte de véhicule d’investissement et ceci tout particulièrement par rapport aux règles d’investissement spécifiques définies par la circulaire 08/1 du Commissariat aux Assurances. La participation à ce module ne demande aucun prérequis LPS - a ctifs de base m archés financiers et fondamentaux des actifs de base : valeurs mobilières et hybrides 20 heures LPS - Produits financiers de hors bilan Fondamentaux des produits dérivés à engagement ferme et à engagement optionnel 8 heures LPS - Produits financiers connexes Fondamentaux des produits financiers connexes : OPC et produits structurés 12 heures › L ES m ARC hé S ET PRO d UITS FINANCIERS d ANS LE CA d RE d E LA CIRCULAIRE 08/1

8. Les personnes souhaitant obtenir un agrément comme agent ou sous-courtier d’assurances au Grand-Duché de Luxembourg sont tenues par la loi de se soumettre à une épreuve de vérification des connaissances professionnelles sous forme d’examen écrit. Les modalités ainsi que le programme sont définis par le Commissariat aux Assurances. Public cible Les personnes souhaitant obtenir un agrément comme agent ou sous-courtier d’assurances au Grand-Duché de Luxembourg. c ontenu Le programme des cours de préparation à l’examen est basé, tel que défini dans la lettre circulaire 11/1 du Commissariat aux Assurances, sur l’ouvrage de référence suivant : « l ’assurance du particulier » a uteur : Roland Bisenius e diteur : Promoculture t ome 1 : ISBN 978-2-87974-105-5 t ome 2 : ISBN 978-2-87974-105-9 La matière est enseignée par des experts-praticiens désignés par l’ACA et approuvés par l’IFBL. Elle couvre les 4 parties qui font l’objet de la formation d’insertion décrite dans cette brochure. e xamen L’examen pour obtenir l’agrément d’agent ou sous-courtier d’assurance n’est pas compris dans l’offre de formation. Il est organisé plusieurs fois par an directement par le Commissariat aux Assurances. L’inscription à l’une des sessions est payable et doit obligatoirement passer par une entreprise d’assurance ou un courtier. Les compagnies de la place peuvent fournir de plus amples renseignements à ce propos. A partir du 1er cycle 2015 les personnes qui auront réussi les 4 examens du certificat “Insertion en assurances” pourront, par l’intermédiaire d’une entreprise d’assurance ou d’un courtier, introduire une demande d’équivalence auprès du Commissariat aux Assurances s’ils souhaitent obtenir l’agrément d’agent en assurance. › 8 Formation pour les candidats- agents 02.

16. Les conditions générales de l’IFBL indiquées sur le formulaire d’inscription sont d’application. LIEU d E LA FOR m ATION Centre de Formation IFBL/ Chambre de Commerce 7, rue Alcide de Gasperi | L-1615 Luxembourg Un parking souterrain payant est disponible. Plusieurs lignes de bus desservent les environs. Pour les détails, veuillez consulter www.mobiliteit.lu. CONTACT IFBL - c ustomer s ervice customer@ifbl.lu Tel.: +352 46 50 16 – 1 | Fax: +352 46 50 19 www.ifbl.lu www.houseoftraining.lu

13. › 13 Une formation régulière des employés des sociétés d’assurance en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme est requise par la loi. L’IFBL propose les options suivantes : l es F ondamentaux Cette formation de base a pour objectif de sensibiliser les novices du secteur des assurances à la problématique de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. A la fin du cours les participants auront une bonne compréhension générale des mécanismes mis en jeu dans le cadre du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme. Ils connaîtront leurs obligations professionnelles et les autorités compétentes ainsi que les conditions dans lesquelles ils doivent collaborer avec ces dernières. a vec examen optionnel. l es s P éci F icités Cette formation s’adresse à des personnes qui travaillent dans le secteur des assurances – en particulier les courtiers et sous- courtiers - et qui connaissent les principes fondamentaux de la problématique du blanchiment d’argent. A l’aide d’exemples actuels et concrets les participants seront confrontés à la réalité de cas vécus afin d’être sensibilisés aux risques y relatifs auxquels ils sont exposés dans leur environnement professionnel. Cette formation s’adresse à des personnes qui travaillent dans le secteur des assurances et qui doivent rafraîchir leurs connaissances sur la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Ce mode d’apprentissage individuel présente une option attrayante à la formation présentielle. a vec un test final inclus dans l’apprentissage. M1 Lutte contre le blanchiment - a ssurances l es principes fondamentaux de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme dans le secteur des assurances 4 heures E-learning Anti- Blanchiment - Fondamentaux a ssurances l a mise à jour des connaissances en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et de financement du terrorisme dans le secteur des assurances +/- 105 minutes M’ Lutte contre le blanchiment - a ssurances s pécificités et aspects pratiques des principes de la lutte contre le blanchiment d’argent et du financement du terrorisme dans le secteur des assurances 4 heures A m L Assurances

3. Aperçu de l’offre › 3 L’offre en matière d’assurances a été conçue de manière à satisfaire différents publics cible et différents objectifs. Cette brochure présente d’une part trois types de formations couvrant les métiers de l’assurance à Luxembourg et d’autre part des formations transversales d’ordre déontologique, notamment en matière de lutte contre le blanchiment d’argent. F OR m ATION d ANS LES mé TIERS d E L ’ ASSURANCE M1 l utte contre le blanchiment d’argent en assurance l es fondamentaux M’ l utte contre le blanchiment d’argent en assurance l es spécificités e -learning a nti-blanchiment Fondamentaux a ssurances 01. 02. 03. Formation d’insertion 4 modules de cours 4 examens optionnels La réussite des 4 examens donne droit à l’introduc - tion d’une demande d’équivalence de l’examen du Commissariat aux Assurances Formation pour les candidats – agents et sous-courtiers cours du soir Préparation à l’examen d’agrément du Commissariat aux Assurances Formation LPS 4 modules de cours Basé sur la circulaire 08/1 du Commissariat aux Assurances F OR m ATIONS EN A m L POUR LE SECTEUR d ES ASSURANCES * ces formations n’entrent pas dans le cadre du partenariat ifbl-aca. Elles émanent directement du cercle de qualité ifbl « obligations professionnelles ». *

6. › comprendre la couverture forfaitaire en fonction de la qualité de l’assuré › savoir situer le volet indemnitaire en parallèle avec une couverture forfaitaire › identifier la place de l’assurance maladie dans la couverture personnelle › maîtriser des différents postes couverts › positionner la couverture indemnitaire en assurance individuelle accident › connaître les bases élémentaires du droit commun › connaître l’impact de l’information et de la sélection médicale en assurance vie › maîtriser des assurances en cas de décès, de vie et complémentaires › savoir expliquer les droits du preneur et des bénéficiaires › avoir une vue d’ensemble des possibilités d’évolution du capital et de modification du contrat › positionner et expliquer les contrats en UC › pouvoir expliquer l’importance de l’AML pour la place financière du Luxembourg › connaître les mécanismes de surveillance, de détection et de suivi d’un dossier AML e xamens Chaque module de formation propose un examen optionnel validant les connaissances acquises. › Questionnaires sous forme de questions fermées (réponse unique/réponses multiples) et de questions ouvertes (réponses à rédiger par le candidat) ; › Taux de réussite de chaque module : 60% Il est possible de s’inscrire à un cours sans faire l’examen respectivement à un examen sans avoir participé au cours. Les personnes qui ont réussi les examens du parcours complet (soit les 4 modules) auront droit à l’attribution du certificat “Insertion en assurances”. c e certificat autorise le candidat d’introduire auprès du c ommissariat aux a ssurances une demande d’équivalence pour obtenir l’agrément d’agent en assurance. M2 Assurances - Personnes Fondamentaux de l’assurance - a ssurances de personnes › 6

5. › comprendre la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale › comprendre la différence entre responsabilité délictuelle et responsabilité contractuelle › comprendre le fonctionnement des articles 1382 et 1384, alinéa 1 er du Code civil › maîtriser et comprendre les limites de l’assurabilité d’une responsabilité › savoir situer une loi particulière › maîtriser la législation RC Auto et savoir situer les assurés et tiers dans un sinistre auto et l’impact d’un règlement de sinistre sur la prime › avoir une vue d’ensemble sur les différentes directives européennes et les acteurs dans le processus du règlement d’un sinistre › comprendre la couverture auto dans son ensemble › apprendre à quoi servent et comment fonctionnent le Bureau Luxembourgeois, le Fonds de Garantie Automobile et le Pool des risques aggravés › disposer d’une approche claire et structurée de l’assistance en tant que complément d’une couverture assurance › comprendre les différentes garanties d’une assurance combinée › identifier les mécanismes techniques et juridiques en fonction de la qualité du souscripteur › connaître la différence entre une garantie protection juridique avec et sans volet contractuel › maîtriser un minimum du fonctionnement de l’organisation judiciaire › savoir répondre de manière professionnelle aux questions d’usage M1 Assurances - rc & a uto Fondamentaux de l’assurance - rc et a uto M1 Assurances - Habitation Fondamentaux de l’assurance - a ssurance combinée habitation › 5

4. Les cours en detail Cette formation d’insertion, conçue de façon modulaire, s’inscrit dans les accords avec les syndicats au niveau de la Convention Collective du secteur des assurances à Luxembourg. Quatre modules sont proposés : › Fondamentaux de l’assurance - Généralités › Fondamentaux de l’assurance - RC et Auto › Fondamentaux de l’assurance - Assurance combinée habitation › Fondamentaux de l’assurance - Assurances de personnes La formation proprement dite est basée sur l’ouvrage de référence de R. Bisenius « L’assurance du particulier » tome 1 et 2 publiés aux éditions « Promoculture ». Il est attendu que chaque participant se munisse par ses propres moyens de ces livres pour chaque session. Les présentations Power Point projetées pendant les cours servent à illustrer les différents cas de figure et à encadrer l’enseignement. Une copie en est distribuée aux participants du cours respectif. Public cible Les employés des sociétés d’assurances à Luxembourg ainsi que toutes les personnes qui souhaitent acquérir des connaissances dans les différents domaines du secteur des assurances au Luxembourg. c ontenu › acquérir une vue globale de la législation sur le contrat d’assurance › se familiariser avec la terminologie technico-juridique de base › identifier les différents acteurs qui interviennent en assurance › comprendre la répartition d’un risque › connaître les intermédiaires en assurances › comprendre les droits et devoirs des intermédiaires › avoir une vue d’ensemble de la fiscalité assurantielle › maîtriser les avantages et conditions de déductibilité de certaines primes d’assurance › connaître et comprendre les mécanismes de base de la sécurité sociale › maîtriser et comprendre les différentes étapes de règlement d’un sinistre Formation d’insertion M1 Assurances - Généralités Fondamentaux de l’assurance - Généralités › 4 01.

15. d UR é E ET PRI x Les informations pratiques C OURS D U ré E Pr I x + 3% VAT Formation d’insertion : M1 Assurance – Généralités 20 hrs € 485,- M1 Assurance – rc & a uto 20 hrs € 485,- M1 Assurance – Habitation 16 hrs € 385,- M1 Assurance – Personnes 16 hrs € 385,- Formation pour le candidat- agent 42 hrs € 480,- Formation LPS : LPS – a ctifs de base 20 hrs € 630,- LPS – Produits financiers de hors bilan 8 hrs € 255,- LPS – Produits financiers connexes 12 hrs € 385,- LPS – a ssurances sur la Place financière de l uxembourg 24 hrs € 760,- Formation A m L : M1 Lutte c/le blanchiment - a ssurances 4 hrs € 100,-/ module M’ Lutte c/le blanchiment - a ssurances 4 hrs € 130,- El Anti- Blanchiment : Fondamentaux a ssurances +/- 2 hrs € 60,-/ licence Ex A m EN (Formation d’insertion) 2 hrs/ module € 65,-/ module Ex A m EN ( l P s ) 1,5 hrs/ module € 45,-/ module Ex A m EN ( m 1 aml ) 1 hre € 40,- d ATES Veuillez consulter notre site web : www.ifbl.lu/themes/assurances h ORAIRES c ours de jour : Matin de 9h00-13h00 Après-midi 14h00-18h00 c ours du soir : 18h00 – 21h00 e xamens écrits : 8h45 -11h00 LAN g UE d E LA FOR m ATION Tous les cours sont enseignés en français. INSCRIPTIONS Le candidat est prié d’introduire sa demande d’inscription au plus tard 5 jours ouvrables avant le début de la session. Pour les inscriptions à titre professionnel un formulaire d’inscription est téléchargeable de notre site internet www.ifbl.lu. “outils- téléchargements”. Les formulaires dûment complétés doivent être envoyé à l’IFBL par fax (46 50 19) ou par e-mail à customer@ifbl.lu. Les inscriptions à titre privé sont acceptées uniquement en ligne et via paiement électronique. › 15

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